DROITS D'AUTEUR

Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, «Mon-Home.com» bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi.

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d'autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de «Mon-Home.com» en sa qualité d'auteur.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l'encontre duquel «Mon-Home.com» se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.

MARQUES, NOMS COMMERCIAUX ET DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

«Mon-Home.com» et/ou plus largement ses sociétés affiliées sont propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de propriété intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l'existence et la validité.

Aucune mention n'est faite de droits relatifs à d'autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site. Cependant, l'absence d'une telle mention n'implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d'une protection.

Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l'objet d'autres droits de propriété intellectuelle au profit de «Mon-Home.com» ou d'un tiers. Aucun droit d'utiliser de tels droits de propriété intellectuelle n'est accordé ici.

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

«Mon-Home.com» a déclaré son site à la CNIL sous le numéro xxx xx xx

 - Directeur de publication : Laurent Mengin.


Société : Heidi Interactive «Mon-Home.com»
 2 bis, avenue Ernest Pellotier - Quartier du 11eme BCA - Bât. 26 - 
04400 Barcelonnette 

S.A.R.L. au capital de 8.000 Euros 
SIRET 810 190 041 00014 
APE 4791B - R.C.S 810 190 041 Manosque 

Conception/création : Eyes Communication
 Hébergement : OVH

REMARQUES

Ce site web permet un accès aux données «Mon-Home.com» dans son ensemble. Dès lors, les données de ce site peuvent inclure des références à des produits, services ou technologies «Mon-Home.com» non disponibles dans votre pays. La présence de ces références n'implique pas que «Mon-Home.com» a l'intention d'offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays.

Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. «Mon-Home.com» peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux prix, aux services et aux technologies décrits sur ce site.